Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORSAN
AJINOMOTO FOODS EUROPE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1199633
Date de dépôt :
26/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022

Présentation de la marque ORSAN

Déposée le 26 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJINOMOTO FOODS EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AJINOMOTO FOODS EUROPE domicilié(e) 153 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 233 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORSAN est expirée depuis le 26 mars 2022.

AJINOMOTO FOODS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE FEUILLADE


AJINOMOTO FOODS EUROPE SAS, Société par actions simplifiée - 153 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 572233955


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216681 - Publication au BOPI 2002-03-07

Renouvellement sans limitation n°2003203 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 18 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63115 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396541 - Publication au BOPI 2004-07-27

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488895 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits organiques, acides aminés et leurs sels et notamment acide glutamique et monoglutamate de sodium.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.